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Les instances
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ico Le Conseil de Surveillance


Définition : l’hôpital de Seurre est un Etablissement Public de Santé (E.P.S). A ce titre, il est doté de la « personnalité morale » et de l’autonomie financière et administrative. Il est dirigé par un Directeur et contrôlé par le Conseil de Surveillance. Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il délibère sur :
  • Le projet d’établissement,
  • Le compte financier et l’affectation des résultats,
  • Le rapport annuel sur l’activité de l’établissement,
  • Les statuts des fondations hospitalières crées pas l’établissement,
  • Etc
Il donne son avis sur :
  • La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers,
  • Le règlement intérieur,
  • Etc
Président : Monsieur Alain SUGUENOT, Député-Maire de Beaune.


ico Le Directoire


Définition : le Directoire appuie et conseille de Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Il est doté des attributions suivantes :
  • Approbation du projet médical,
  • Préparation du projet d’établissement,
  • Etc
Président : M. Antoine JACQUET, Directeur des Hospices civils de Beaune.


ico La Commission Médicale d’Etablissement (C.M.E)


Définition : instance consultative qui vise à associer le corps médical à la gestion de l’établissement.
Président : Docteur Marc SIXT.


ico Le Comité Technique d’Etablissement (C.T.E)


Définition : instance consultative représentant les personnels non médicaux. Il est consulté par exemple sur les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, la politique générale de formation, le critère de répartition des primes.
Président : M. Antoine JACQUET, Directeur des Hospices civils de Beaune.


ico Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)


Définition : il élabore la liste des médicaments et dispositifs médicaux stériles référencés dans l’établissement, ainsi que des recommandations en matière de prescription et de leur bon usage.
Président : Monsieur Xavier BARBAUT, pharmacien gérant


ico Le Conseil de la Vie Sociale


Définition : instance représentative des usagers et des familles
Président : Monsieur Frédéric PLUCHOT, Directeur Adjoint représentant Monsieur JACQUET, Directeur Général


ico La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise En Charge (= CRUQPEC)


Définition : instance appelée à connaître et résoudre les éventuels litiges ou mécontentements des résidents et de leur famille
Président : Monsieur Frédéric PLUCHOT, Directeur Adjoint représentant Monsieur JACQUET, Directeur Général
Médiateurs non médecins : Mme Bernadette AUNE
Médiateur médecin : Docteur Alain KALIS


ico Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)


Définition : il a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, à la prévention et à l’analyse des risques professionnels et des conditions de travail.
Président : Monsieur Frédéric PLUCHOT, Directeur adjoint représentant le Directeur général M. Antoine JACQUET


ico Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)


Définition : il assure la prévention des infections nosocomiales, notamment par l’élaboration et la mise en œuvre de bonnes pratiques d’hygiène. Il assure la définition d’action d’informations et de formations de l’ensemble des professionnels de l’établissement.
Président : Docteur Patrick FAVOULET Animé par : Mme Claudine BELPOIS DUCHAMP


ico Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)


Définition : instances consultatives représentants les personnels. Elles sont consultées sur des questions d’ordre individuel concernant les agents : titularisation, avancement d’échelon/grade, notation, discipline,…
Il existe des Commissions Administratives Paritaires Locales (CAPL) et Départementales (CAPD).


 
ico Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)


Définition : instance pluridisciplinaire. Il a pour mission d'aider à la définition d'une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de la douleur ainsi qu'à la promotion et à la mise en oeuvre des actions dans ce domaine. 


 
ico Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)


Définition : ce comité a pour objet de réunir au sein d’une même instance consultative toutes les parties prenantes du CH en matière d’alimentation nutrition avec pour missions de définir la politique d’amélioration de la prise en charge de l’alimentation et de la nutrition au sein de l’établissement.


ico La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)


Définition : elle vise à associer les acteurs du soin à la conduite générale de la politique de l'établissement. Elle est consultée sur : l'organisation générale des soins infirmiers, la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l'évaluation de ces soins ; l'évaluation des pratiques professionnelles ; la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ; …
Responsable : Mme Martine BOIRIN, Directrice des soins.
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